Conditions d'organisation

La direction scientifique et la coordination des formations sont assurées par 

Yves LIBERT, président, Marie VASTMANS, administratrice déléguée et Jean-François VANSNICK, directeur

Les formations seront notamment dispensées par :

DOR Virginie, Avocate au Barreau de Bruxelles, Experte auprès de la Commission Européenne

DUPREZ Bertrand, Responsable des dossiers Marchés Publics, Team NATO-SHAPE, Ministère de la Défense

GARCIA PEREZ Béatrice, Juriste à la Centrale d’achat du CPAS de Bruxelles

LIBERT Yves, Inspecteur général des finances, Corps interfédéral de l’Inspection des Finances, membre de la Commission fédérale des Marchés Publics

PAIVA Isabelle, Architecte, Première Conseillère, Directrice du Service Contrôle Interne à la Commune d’Ixelles

PIROTTE Julie, Legal Consultant

THIEL Patrick, Avocat au Barreau de Bruxelles

VAN KRUCHTEN Isabelle, Avocate au Barreau de Bruxelles

VASTMANS Marie, Avocate au Barreau de Bruxelles

WAUTHIER Samuel, Auditeur adjoint à la Cour des Comptes, membre de la Commission fédérale des Marchés Publics

WILLAY Cédric, Chef de Division, Responsable du Service des Marchés, Patrimoine et Contentieux, Province de Luxembourg, membre de la Commission fédérale des Marchés Publics

Les droits d’inscription comprennent notamment les documents distribués, les repas, les pauses café et les locations de salles et de matériel. ESIMAP ne disposant pour ces formations, en dehors des droits d’inscription, d’aucune intervention publique, le montant de ces droits inclut outre les honoraires des intervenants, les frais de gestion pédagogique et administrative, de documentation, de secrétariat, d’encadrement et d’accueil.

Les droits d’inscription doivent être versés au compte n° BE12 0012 6462 7392 d’ESIMAP à Charleroi avec la communication requise, dans les meilleurs délais après réception de la facture.

Horaire

Toutes les journées de formation ont lieu de 9h à 17h (avec une pause de 12h30 à 14h et un repas 2 ou 3 services inclus).

Des pauses café sont organisées à 10h30 et 15h30. L’accueil est organisé à partir de 8h45.

Nombre de participants 

Pour des raisons pédagogiques, le nombre de participants est sauf dérogation, limité à un maximum par journée de formation :

– de 35 à 40 personnes pour le Cycle de Base

– de 40 à 50 personnes pour les journées spéciales et d’actualité

– de 40 à 50 personnes pour le séminaire résidentiel

Remplacements / Absences / annulations

Les remplacements sont permis à tout moment, s’ils sont communiqués par écrit au secrétariat d’ESIMAP jusqu’à la veille du premier jour de la formation.

Absences / annulations / reports

Quelle que soit la formation, toute absence non signalée avant le commencement de la formation, soit à ESIMAP, soit le jour même uniquement au lieu de formation, ne pourra dispenser du paiement des droits d’inscription. Dans ce cas, les droits d’inscription restent entièrement dus.

De même toute annulation ne sera prise en compte que si elle est transmise par mail, courrier ou fax avant le début de la formation. Toutefois, en cas de désistement après confirmation de l’inscription, mais AVANT d’avoir entamé la formation, la personne qui se désiste sera tenue au paiement d’un droit de 95 EUR pour frais administratifs d’annulation et couvrant les frais d’hôtellerie facturés pour la personne ayant annulé.

Dans l’hypothèse où les droits d’inscription auraient été payés, ils ne seraient remboursés que sous déduction de ce droit de 95 EUR.

En cas d’absence ou d’indisponibilité à un des modules, une demande de report à la session suivante est possible moyennant les conditions strictes suivantes :

• la demande doit avoir été formulée par écrit AVANT le module concerné
• Une demande arrivée plus de 48h avant la formation pourra donner lieu au report sans frais à la session qui suit directement celle manquée.
• Les reports demandés moins de 48h avant le module concerné donneront lieu à la facturation d’une indemnité compensatoire des frais d’hôtellerie prépayés et des coûts d’impression du syllabus lors du suivi de la formation reportée qui s’élève à 100 €.
• Les demandes de reports formulées APRES la formation entraîneront la facturation d’une indemnité compensatoire des frais d’hôtellerie et des coûts d’impression du syllabus payés malgré la non-présence qui s’élève à 150 € par module.

Documents

Les documents distribués au cours des diverses journées de formation ne sont, en principe, pas disponibles en dehors de celles-ci; ils pourront néanmoins être remis pour une journée déterminée aux personnes qui ont pris inscription dans les délais et qui, ayant été absentes, en feront la demande; cela pour autant qu’elles aient acquitté les droits d’inscription de cette journée diminués des frais d’hôtellerie. Cette diminution ne sera toutefois d’application que pour autant qu’ESIMAP ait été averti par écrit de l’absence au plus tard la veille de la formation. Les personnes inscrites qui, absentes à la formation, sont amenées à devoir payer les droits d’inscription recevront les documents distribués aux participants, dès réception du paiement.

Modifications

ESIMAP se réserve, en cas de nécessité, le droit de modifier l’organisation pratique d’une formation, d’adapter l’un ou l’autre aspect d’un programme proposé dans le présent document, de modifier, en cas d’absolue nécessité, une date, voire d’annuler la formation qui ne recueillerait pas un nombre suffisant d’inscriptions. En cas d’annulation éventuelle d’une formation, dans ces conditions, les droits d’inscription payés seront remboursés au plus tôt. En cas d’indisponibilité d’un intervenant, celui-ci sera remplacé par une personne disposant d’une compétence et d’une expérience équivalentes. A défaut, la date initialement prévue pour la formation pourra être modifiée. Dans tous les cas, les personnes inscrites en seront averties.

Les formations d’ESIMAP sont organisées généralement en alternance en région bruxelloise et en région wallonne, en essayant de proposer chaque trimestre des modules dans l’une ou l’autre région.

Les prochaines formations auront lieu :

BRUXELLES

Martin’s Hotel Brussels EU Berlaymont

Boulevard Charlemagne, 80 – 1000 Bruxelles

(à 100 m de la Gare Bxl-Schuman)

GENVAL

Martin’s Château du Lac

Avenue du Lac, 87 –  1332 Genval (BW)

LOUVAIN-LA-NEUVE

Martin’s Agora City Resort

Rue de l’Hocaille, 1 – 1348 Louvain-La-Neuve

CHARLEROI

Novotel Charleroi Centre Rive Gauche

Place Verte, 7 – 6000 Charleroi