Conditions générales
1. Horaires des formations
2. Nombre de participants
Pour des raisons pédagogiques, le nombre de participants par journée de formation est limité (sauf dérogation) :
- Cycle de Base : 35 à 40 participants
- Journées spéciales et d’actualité : 40 à 50 participants
- Séminaire résidentiel : 40 à 50 participants
3. Remplacements, absences et annulations
3.1 Remplacements
3.2 Absences et annulations
- Toute absence non signalée avant le début de la formation (à ESIMAP ou directement sur le lieu de formation le jour même) n’exonère pas du paiement intégral des droits d’inscription.
- Toute annulation doit être communiquée par écrit (mail, courrier ou fax) avant le début de la formation.
- En cas de désistement après confirmation de l’inscription mais avant le démarrage de la formation, des frais administratifs de 95 € seront facturés (y compris les frais d’hôtellerie déjà engagés).
- Si les droits d’inscription ont déjà été réglés, le remboursement sera effectué sous déduction de ce montant de 95 €.
3.3 Reports de participation
Un report à une session ultérieure est possible dans les conditions suivantes :
- La demande doit être formulée par écrit avant le module concerné.
- Plus de 48h avant la formation : report sans frais à la session suivante.
- Moins de 48h avant la formation : facturation d’une indemnité de 100 € couvrant les frais d’hôtellerie et de syllabus.
- Après la formation : facturation d’une indemnité de 150 € par module (frais d’hôtellerie et de syllabus engagés malgré l’absence).
4. Documents de formation
Les documents remis lors des formations ne sont en principe pas disponibles en dehors de celles-ci.
Toutefois, ils peuvent être transmis aux personnes inscrites qui, ayant été absentes, en font la demande, sous réserve que :
- l’absence ait été signalée par écrit au plus tard la veille ;
- les droits d’inscription aient été acquittés (avec déduction des frais d’hôtellerie, le cas échéant).
Les participants absents qui doivent néanmoins s’acquitter des droits d’inscription recevront les documents de formation dès réception du paiement.
5. Modifications organisationnelles
ESIMAP se réserve le droit, en cas de nécessité :
- d’adapter le contenu ou l’organisation d’une formation,
- de modifier une date,
- ou d’annuler une formation qui ne rassemblerait pas un nombre suffisant d’inscriptions.
En cas d’annulation, les droits d’inscription déjà payés seront remboursés dans les plus brefs délais.
En cas d’indisponibilité d’un intervenant, un remplaçant de compétence équivalente sera désigné. Si cela n’est pas possible, une nouvelle date sera fixée. Les participants concernés en seront systématiquement informés.
6. Droits d’inscription
Les droits d’inscription comprennent :
- les documents pédagogiques,
- les repas,
- les pauses café,
- la location de salles et de matériel,
- ainsi que les frais de gestion (pédagogie, administration, documentation, secrétariat et accueil).
Les droits d’inscription doivent être réglés dans les meilleurs délais après réception de la facture, sur le compte : ESIMAP – BE12 0012 6462 7392 – Charleroi
(avec la communication mentionnée sur la facture).
