Le module 8 est consacré, d’une part, à un commentaire des règles générales présidant à l’exécution des marchés publics et aux clauses communes à tous les marchés et, d’autre part, à la présentation des clauses particulières aux marchés publics de fournitures et de services. Si des modifications, encore non connues au moment de publier cette brochure, venaient à être apportées par des nouveaux textes issus de la transposition des directives européennes, celles-ci seront intégrées à l’exposé de fin novembre.
Les dispositions générales et les dispositions communes à tous les marchés en matière d’exécution
L’exécution des marchés publics de services
L’exécution des marchés publics de fournitures
| Date | mardi 21 mars 2017 |
|---|---|
| Lieu | Bruxelles, Hotel Martin's Brussels EU (Schuman) |
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