Module pratico-pratique 2026-3 : la clause de réexamen

Le déroulement d’un marché public ne relève pas toujours du long fleuve tranquille et il n’est pas rare qu’une fois le marché attribué, son exécution soit confrontée à diverses difficultés. Certaines sont liées aux faits de l’adjudicateur qui dans la mise en place de son projet doit faire face à des éléments nouveaux ou inattendus qui entrainent des modifications en cours de marché. A lui dès lors d’avoir anticipé via des clauses de réexamen pour se prémunir de toute situation préjudiciable.   Ce module pratico-pratique a pour but d’aller directement dans la mise en application de ces clauses de réexamen : Quelles sont les clauses existantes ? Comment élaborer une clause type ou appropriée à la situation ? Quand les utiliser et dans quel cadre ?   Sur base d’exercices pratiques et d’exemples illustratifs, les participants seront amenés à réfléchir à l’utilisation de ces clauses et repartiront avec une meilleure compréhension de leur rôle et de leur utilité et avec des clés pour mieux y recourir dans leurs marchés futurs.   Limité à un maximum de 20 participants par session, ce module se voudra interactif et participatif.   Il s’adresse à des personnes possédant une bonne pratique de la réglementation des marchés publics ou souhaitant perfectionner celle-ci.